

Location local commercial - 9 m²
Local commercial d’une superficie de 9 m² environ, au sein du Centre d’Art et d’Antiquité dénommé le « Village Suisse ».
L’activité doit être conforme au règlement intérieur du Village Suisse.
Seules activités autorisées : antiquité, brocante en meubles et objets d’ameublement, ainsi que tout commerce d’art.
Conditions financières et juridiques :
Bail : Commercial 3-6-9 ans
Loyer annuel : 9 240,00 €/HT/HC/an en principal
Charges : 600,00 €/an HT
Régime fiscal : TVA
Dépôt de garantie : 3 mois de loyer HT/HC
Périodicité du loyer : Trimestriellement et d’avance
Indexation annuelle : Indice ILC
Disponibilité : 01/10/2026
Taxe Foncière et TEOM : A la charge du preneur (266 € pour 2025)
Honoraires : 30 % HT du loyer annuel HT/HC à la charge du preneur
Frais de rédaction d’actes : 5,42 % HT du loyer annuel HT/HC à la charge du preneur
Frais d’état des lieux : A la charge du preneur










